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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAHER CSI
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DAHER CSI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1633611
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2020
Marque figurative de DAHER CSI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAHER CSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAHER CSI domicilié(e) 23 route de Tours - 41400 - SAINT-JULIEN-DE-CHEDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 300 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633611.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2020.

DAHER CSI a également déposé les autres marques suivantes : NEUTRINJECT , LDN LHOTELLIER DECHETS NUCLEAIRES


DAHER CSI, Société par actions simplifiée - 23 route de Tours - 41400 - SAINT-JULIEN-DE-CHEDON - France - SIREN 409300365


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185536 - Publication au BOPI 2000-11-09

Inscription le 22 décembre 1998 - Concession de licence n°269344 - Publication au BOPI 1998-12-22

Inscription le 30 octobre 2002 - Concession de licence n°358204 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358203 - Publication au BOPI 2002-10-30

Renouvellement sans limitation le 23 août 2010 n°2449003 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-23

Inscription le 16 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624221 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-16

Conteneurs, coffres, caisses, boîtes, malles, emballages notamment en matière synthétique armée